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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.I.V
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PHILIPPE DE MONTESAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE MONTESAC
S.C.I.V. (SARL)

Numéro de dépôt :
1752953
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque PHILIPPE DE MONTESAC

Déposée le 16 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.I.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « PHILIPPE DE MONTESAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.I.V domicilié(e) Rue du Vieil Abreuvoir, 78300 Saint Germain En Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Russel - France.

La marque PHILIPPE DE MONTESAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIPPE DE MONTESAC est expirée depuis le 16 février 2000.

S.C.I.V a également déposé les autres marques suivantes : CAVES RUSSEL , PHILIPPE DE LA TOUR


S.C.I.V. (SARL) - Rue du Vieil Abreuvoir, 78300 Saint Germain En Laye - France


Monsieur Russel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Vins, spiritueux, liqueurs.